Place de la Mairie
66 220 Caudiès-de-Fenouillèdes
Tél : 04 68 59 92 25
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Aujourd'hui :
vendredi 18 mai 2012
Caudiès-de-Fenouillèdes 15°C
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CM du 19/09/2011
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- Forêt Communale de Caudiès de Fenouillèdes, inscription à l’état d’assiette et vente de Coupes de bois.
- Décision Modificatrice n°2 – Budget M14
- Décision Modificatrice n°3 – Budget M14
- Création de la taxe d’aménagement sur le territoire de la Commune de Caudiès de Fenouillèdes
- Instaurant un taux de 1.5% pour la part communale de la taxe d’aménagement dans la zone 1
- Attribution de Subvention
- Collaboration avec la Pépinière Départementale
- Attribution d'un garage avenue du Languedoc
- Attribution d'un garage avenue du Languedoc
- Exonération de 50 % sur la TFNB pour les jeunes agriculteurs.
- PVR, aménagement du chemin de Gourgouillou
- Constitution du jury pour le concours d’architecture « Mas de la Pinouze »
- Affectation de résultats – Budget M 14
- Questions diverses