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Lundi 20 mai 2024
Caudiès-de-Fenouillèdes
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
30/04/2020 CM DU 30 AVRIL 2020

- Personnel communel - Prime exceptionnelle COVID19

- Location garage "rue des écoles"

- Création d'un poste non permanent pour...

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05/03/2020 CM DU 05 MARS 2020

- Approbation du Compte de Gestion 2019 du Budget Principal

- Approbation du Compte Administratif 2019 - Budget Principal

-...

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29/01/2020 CM DU 29 JANVIER 20

- Règlement potence agricole

- Approbation du rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 05/12/2019

-...

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03/12/2019 CM du 3 déc 2019

- Acquisition terrain Imerys -EPFL

- Convention pluriannuelle de pâturage et d’exploitation

- Collège Joseph Calvet- Demande...

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14/10/2019 CM DU 14 OCTOBRE 2019

- Aménagement espace Caporal François Fabre - Marché public

- Communauté de communes Agly Fenouillèdes - Compétence eau et...

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09/09/2019 CM DU 9 SEPT 2019

- Marché rénovation toiture salle Polyvalente

- Gestion des ressources en eau – Convention de partenariat pour étudier la...

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18/07/2019 CM DU 18 JUILLET 2019

- Location ancien abris bus, place de la Fédération

- Approbation du PLU

- Marché rénovation de la Bulle - Mise au point et...

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18/06/2019 CM DU 18 JUIN 19

- Marché rénovation de la Bulle - Choix des entreprises

- Opposition à l'encaissement des recettes des ventes de bois par l'office...

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17/05/2019 CM DU 17 MAI 2019

- Communauté de communes Agly-Fenouillèdes - Adhésion de la commune de Campoussy

- Communauté de communes Agly Fenouillèdes -...

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26/03/2019 CM DU 26 MARS 2019

- Approbation du compte de gestion 2018 du budget principal

- Approbation du compte administratif 2018 du budget principal

-...

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27/02/2019 CM DU 27 FEVRIER 2019

- Communauté de communes Agly Fenouillèdes: Compétence eau et assainissement

- Projet de création d'une piste cyclable de la rue des...

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29/01/2019 CM DU 29 JANVIER 2019

- Vente des anciens ateliers municipaux

- Régularisations foncières - Actes administratifs

- SDIS66 - Convention de surveillance...

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29/11/2018 CM DU 29 NOVEMBRE 2018

- Décision modificative n°3 - Budget général

- Décision modificative n°4 - Budget général

- Décision modificative n°5 -...

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21/09/2018 CM DU 21 SEPTEMBRE 2018

- Approbation du compte de gestion 2017 - Budget Castel Fizel

- Annulation des titres antérieurs - Budget général

- Annulation...

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03/08/2018 CM DU 3 AOUT 2018

- Commande de plants à la pépinière départementale

- Attribution de subventions aux associations

- Demande de location / vente...

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29/06/2018 CM DU 29 JUIN 2018

- LOCATION APPARTEMENT -28 AVENUE DU ROUSSILLON

- Demande de subvention pour une station de remplissage

- CCAF- décision...

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04/06/2018 CM DU 4 JUIN 2018

- Travaux et aménagement de l'espace Caporal François Fabre - Demande de subventions

- Avenant au bail pastoral Salonen /...

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26/03/2018 CM DU 26 MARS 2018

- Approbation du compte de gestion 2017 - Budget principal

- Approbation du compte administratif 2017 - Budget principal

-...

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13/02/2018 CM DU 13 FEVRIER 2018

- Attribution de l'appartement F3, avenue du Roussillon

- Attribution de l'appartement F2, avenue du Roussillon

- Location garage...

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14/12/2017 CM du 14 dec 2017

- Actes Administratifs–Conventions de servitudes réseau eau potable

- Forêt communale – Inscription à l’état de l’assiette et...

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