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vendredi 18 mai 2012

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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
26/03/2012 CM du 26/03/2012

- Approbation des comptes administratifs 2011 M14-M49-pompes funèbres et des comptes de gestions 2011 M14-M49-pompes funèbres

-...

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20/02/2012 CM du 20/02/12

- Validation d'un marché "Acquisition d'une balayeuse automotrice"

- Engagement des études de réalisation pour l'aménagement des...

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23/01/2012 CM du 23/01/12

- Attribution d'un garage avenue du Languedoc

- Adhésion de la commune de Rabouillet à la communauté de communes...

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07/11/2011 CM du 07/11/11

- Demande de subventions – reconstruction du court de tennis

- Demande de subventions – Réfection salle marjolaine

- Demande...

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19/09/2011 CM du 19/09/2011

- Forêt Communale de Caudiès de Fenouillèdes, inscription à l’état d’assiette et vente de Coupes de bois.

- Décision...

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22/07/2011 CM du 22/07/11

- Elaboration du Shéma Départemental de la Coopération Intercommunale, avis de proposition du Préfet

- SIVM transfert de...

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17/06/2011 CM du 17/06/11

- Subventions aux associations

- DM n°1

- Commande de radars pédagogiques

- RD 117 - Avenant entreprise MALET

-...

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30/05/2011 CM du 30/05/11

- Approbation de la 16ème modification des statuts de la communauté de communes Agly-Fenouillèdes

- Convention Présence 66

-...

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26/04/2011 CM du 26/04/11

- Vote des budgets primitifs M14 - M49 - pompes funèbres

- Vote des taux des impôts locaux 2011

- Demande de subvention au SYDEL...

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11/04/2011 CM du 11/04/11

- Approbation compte administratif M14 - M49 - pompes funèbres

- Communauté de communes: éventualité de l'élargissement de la...

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01/03/2011 CM du 01/03/11

- Aménagement chemin de Gourgouillou - aquisition parcelle MESTON

- Emprunt projets structurants pour l'aménagement de la traversée de...

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17/01/2011 CM du 17/01/11

- Convention SATESE / Conseil général

- Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée pour la traversée de la RD 117

-...

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29/11/2010 CM du 29/11/10

- Rez de chaussée de la Mairie: avenant au lot n°1

- Rez de chaussée de la Mairie: passation d'un marché pour la fourniture d'une...

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11/10/2010 CM du 11/10/10

- Nominations des adjoints

- Communauté de communes Agly Fenouillèdes - désignation des délégués

- SIST Agly Verdouble -...

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06/09/2010 CM du 06/09/10

- Affectation d'un appartement communal

- Décision modificative n°3

- Attribution de subvention

- Aménagement jardinet,...

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16/07/2010 CM du 16/07/10

- Avenant n°1 de la DSP avec CELA

- Décision modificative n°1

- Convention Assistance Technique fournie par l'Etat pour des...

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17/05/2010 CM du 17/05/10

- Affectation d'un garage municipal
- Attribution des subventions aux associations
- Montant de la redevance d'occupation du domaine...

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09/04/2010 CM du 09/04/10

- approbation comptes de gestion M14, M49, CCAS et Pompes Funebres

- vote des taux des impots locaux 2010

- numérotation du...

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01/03/2010 CM du 01/03/10

- approbation des Comptes Administratifs M14, M49, CCAS et Pompes Funebres

- budgets primitifs 2010 : M14, EU/AEP, CCAS et Pompes...

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01/02/2010 CM du 01/02/10

- budget : décisions modificatives

- demande de subvention : dégats tempete Klaus

- adhésion de la commune au Syndicat Public...

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